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Marques déposées par la société Société CHANTILLY
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ORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORMES
Société CHANTILLY

Numéro de dépôt :
99808313
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2009

Présentation de la marque ORMES

Déposée le 13 août 1999 par la société Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la société Société CHANTILLY domicilié(e) 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRIJOL Président-Directeur Général Société CHANTILLY - France.

La marque ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMES est expirée depuis le 13 août 2009.

Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL CHANTILLY , CHANTILLY , NELVA , NEOLIA , FRÊNES , AQUALIA , PINS , ORMEA , SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT , (Marque figurative)


Société CHANTILLY - 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France - SIREN 619804198


Monsieur Henri GRIJOL Président-Directeur Général Société CHANTILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.